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Podcast Play in new window Download Duration 1142 — gratuitement sur RSSJe vous partage un mail qui m’a beaucoup surprise mais qui mérite que j’y réponde Faut-il payer la facture de l’huissier ? » Réponse en vidéo. Bonjour et bienvenue dans cette nouvelle vidéo. C’est Claire, du blog . Je voulais vous parler d’une question qui m’a été posée, qui m’a semblé un petit peu bizarre mais je me suis dit que si des gens se la posent, ça vaudrait peut-être le coup que je vous en parle en vidéo. La question c’est Est-ce que je suis obligé de payer la facture de l’huissier de justice si j’ai fait appel à lui ? » Avant de répondre à la question de cette personne qui s’est demandé si elle est obligée de payer l’huissier de justice sachant qu’elle lui a confié un dossier, je vous rappelle que vous pouvez télécharger gratuitement sur mon blog mon livre qui s’appelle Victime d’un impayé, la solution efficace pour retrouver votre argent. » C’est une procédure rapide. Et justement ça me permet de faire le lien, parce que la personne qui m’a contacté avait obtenu elle-même une ordonnance d’injonction de payer en suivant cette procédure-là. • Elle a obtenu cette ordonnance d’injonction de payer. • Elle l’a confiée à l’huissier de justice. C’est un client à elle qui ne lui a pas réglé des factures… Je vous rappelle que cette procédure de requête en injonction de payer, vous pouvez l’utiliser pour tout ce qui concerne • Factures impayées de vos clients • Honoraires si vous êtes dans le milieu médical on avait des clients médecins, chirurgiens, vétérinaires, dentistes… C’était fou de voir tout ce que les gens ne payaient pas ! • Loyers • Charges • Régularisations de charges • Remises en état après départ d’un locataire de son logement… Donc cette lectrice me contacte. Elle était mécontente, bien que le tribunal lui ait donné raison, et qu’effectivement il fallait que son client la rembourse immédiatement. Il s’est avéré que l’huissier de justice lui a envoyé une facture parce qu’il n’a lui-même pas pu recouvrer l’argent sur ce client. Autrement dit, le client était insolvable. L’huissier a tenté une saisie. Je ne sais pas laquelle, je n’ai pas le détail de ce dossier. Mais en tout état de cause, l’huissier de justice a cherché à recouvrer l’argent et il n’a pas pu le faire. Donc quand le débiteur est insolvable, l’huissier de justice envoie la facture au créancier, au client, celui qui a déjà perdu les X centaines d’euros parce que son client ne l’a pas payé… Et en plus, il doit payer des frais d’huissier. Très clairement, ça génère un sentiment d’injustice que je comprends parfaitement. Mais la loi prévoit cela, on va en parler. Elle est tombée sur cet article du blog où j’explique combien coûte un huissier de justice, où j’explique ce principe selon lequel les frais de procédure sont à la charge du débiteur, sauf si le débiteur est insolvable c’est alors au créancier de les régler. Elle avait lu que, sur mon blog et aussi ailleurs, ce principe est légal, normal, et rappelé à l’article L111-8 du Code des procédures civiles d’exécution. C’est normal que ce soit au débiteur de payer les frais d’huissier, puisque c’est à cause de lui que vous êtes obligé de contacter un huissier de justice. Je pense que cette personne trouvait qu’on marchait un petit peu sur la tête. C’est sûr, mais réfléchissons aussi si ce n’est pas le créancier qui paye les frais, qui va les régler ? L’huissier de justice a fourni un travail, donc il est logique qu’il soit rémunéré. Alors je vais juste approfondir ceci. D’abord, je me suis dit Mais pourquoi est-ce qu’elle pose une telle question ? Si ce n’est pas le créancier qui paye, forcément les frais ne vont pas rester à la charge de l’huissier de justice puisque lui a encore moins demandé quoi que ce soit… » C’est un petit peu le même principe quand vous avez un artisan qui travaille pour vous • Il remplit sa mission, • Vous le payez, Sauf s’il y a malfaçon ou problème. La différence, et je pense que c’est là qu’elle n’était pas très contente, c’est que l’artisan a une obligation de résultat. Vous signez un devis pour construire un mur. Si le mur n’est pas construit, vous ne le payez pas et vous aurez raison. Par contre, l’huissier de justice c’est un petit peu comme les médecins de ce point de vue-là, c’est qu’il a une obligation de moyen. Donc ce qu’on va vérifier, c’est est-ce que l’huissier de justice a tout mis en œuvre pour retrouver l’argent qui vous est dû ? Mais si le débiteur est insolvable, c’est-à-dire que l’huissier de justice a mis en œuvre toutes les mesures qu’il pensait adéquates mais qu’il n’a pas réussi à récupérer l’argent, on considère quand même que sa mission est remplie. Donc le créancier doit payer. Je pense aussi que cette lectrice a été surprise par le coût de la procédure ! Il faut savoir que le tarif des huissiers de justice est réglementé par la loi, par le décret plus précisément, par l’arrêté aussi. C’est d’ailleurs à mon sens un souci qu’ils ne soient pas clairs pour quelqu’un qui n’est pas juriste ou professionnel. Il est accessible n’importe qui peut aller le voir sur Légifrance en tapant tarif des huissiers de justice » sur Internet. Mais il n’est pas du tout lisible ! Et franchement, si vous arrivez à comprendre un coût d’acte sans être de la profession, je vous félicite. Moi, c’est un petit peu ça que je reproche au tarif c’est qu’il manque peut-être d’exemples pour les gens qui réfléchissent à contacter un huissier de justice… Après, cette lectrice se posait aussi la question du devis. Est-ce qu’elle peut utiliser l’argument du fait qu’elle n’a pas reçu ou signé de devis pour dire à l’huissier Ah bah non, je ne vous paye pas » ? Non ! L’huissier de justice, je vous rappelle que c’est un officier public et ministériel. Ce n’est pas un commerçant, bien que le tarif soit dans le code de commerce. Comme il n’est pas considéré comme un commerçant mais comme un officier public et ministériel, il n’a pas cette obligation de fournir un devis, en tout cas pour les activités qui sont dans le monopole. Autrement dit, dans les activités où il est le seul à pouvoir les exercer, comme justement le recouvrement, le fait de récupérer votre argent auprès des débiteurs. Là, il n’y a pas de devis à fournir. Par contre pour les activités où il est en concurrence, par exemple les constats, vous pouvez lui demander un devis. Je le vois bien sur mon blog l’article sur le coût d’un huissier de justice est un des plus consultés. En pratique, c’est très difficile de dire à l’avance à combien s’élèvera la facture. Premier principe les frais de l’huissier sont payés par le débiteur Vous le connaissez maintenant, les frais à la charge du débiteur. Peu vous importe de savoir le montant des frais. Mais si le débiteur est insolvable, c’est à vous de régler la facture. Second principe l’huissier de justice est maître des opérations d’exécution Autrement dit, c’est lui qui décide pour votre dossier quelle est la meilleure stratégie à adopter pour retrouver votre argent. Ce sont en fait les enquêtes qu’il diligente auprès des différents organismes • Les impôts, • La sécurité sociale, • La caisse de retraite etc., qui lui permettent de savoir • Où sont les comptes ? • Quelle est l’activité de la personne ? • Est-ce qu’il est propriétaire ? Selon les informations, il va décider de faire une saisie sur compte, une saisie véhicule, une saisie chez le locataire… Chaque type de saisie a également un coût différent, donc impossible de savoir à l’avance, quand vous remettez la décision de justice à votre huissier, combien va vous coûter un dossier. Il y a une obligation d’information puisque l’huissier de justice est un professionnel. Ça peut sembler comme rentrer en contradiction avec tout ça. Alors justement, de mon expérience et si vous travaillez dans des études ou si vous allez confier un dossier à l’huissier de justice, je vous conseille de suivre ce principe-là. A l’étude où je travaillais, quand une personne nous confiait le mandat de recouvrer l’argent qui lui était dû, on faisait remplir un petit mandat justement où il mettait ses coordonnées etc, et il y avait toujours la petite phrase En cas d’impossibilité de recouvrement contre le débiteur, j’ai été informé que les frais d’huissier de justice peuvent rester à ma charge. » Donc quand les personnes voyaient ça puisque je leur demandais de signer le mandat, elles me demandaient ce que ça voulait dire. Donc je prenais le temps de leur expliquer qu’il peut y avoir des frais. On me demandait le montant, j’expliquais ce que je viens de vous dire. Restez bien jusqu’à la fin, je vais vous donner 2 astuces justement pour limiter les frais. Bref, recevoir une facture d’huissier de justice ce n’est pas illégal. Injuste oui, mais pas illégal. Il faut la payer, sinon vous-même vous pouvez être poursuivi personnellement pour rembourser l’huissier de justice vous devenez vous-même un débiteur ! Et si comme la lectrice, vous pensez ne pas avoir été bien informé, je vous invite à adresser votre règlement à l’huissier de justice avec une lettre, un e-mail, en expliquant ce que vous lui reprochez. C’est votre liberté la plus totale. Si vous deviez avoir un autre impayé, je vous donne finalement 3 astuces qui valent de l’or. Première astuce La protection juridique On paye tous des contrats d’assurance, souvent plusieurs, avec protection juridique. Donc contactez votre assurance et voyez s’ils peuvent prendre en charge les frais d’huissier de justice. Je le voyais souvent à l’étude et ça a pu débloquer pas mal de situations. Deuxième astuce Donnez en amont vos instructions Notez sur le fameux mandat ou la lettre que vous adressez à l’huissier de justice, Merci de me prévenir quand les frais seront supérieurs à tant, et demandez mes instructions avant de faire une procédure ». Ça, vous pouvez tout à fait le faire. On peut comprendre que pour une créance de quelques centaines d’euros, vous n’avez pas envie de payer une facture à 800 €. Troisième astuce Une ordonnance d’injonction de payer exécutoire est valable 10 ans Rappelez-vous qu’une ordonnance d’injonction de payer exécutoire je ne parle pas d’ordonnance d’injonction de payer simple, je parle de l’exécutoire – pour plus de détails, je vous invite à vous reporter à mon livre qui est téléchargeable gratuitement sur mon blog est valable 10 ans. Donc si là, vous recevez la facture d’huissier de justice qui vous dit que le débiteur est insolvable, vous payez la facture, mais gardez bien tous les justificatifs. L’huissier va aussi vous envoyer les actes qu’il a fait, les actes de saisies et autres. Vous êtes totalement libre, dans un an, 2 ans, 5 ans, 9 ans et demi, de redonner cette décision à l’huissier de justice. Et là, il va réactiver le dossier et refaire de nouvelles enquêtes. Même si vous ne savez pas où est partie la personne, l’huissier de justice peut la retrouver si elle est en France alors si elle part à l’autre bout du monde bien sûr, ça va être un peu plus compliqué, par exemple si elle n’a pas de compte en France ça va être difficile de faire un recouvrement, mais ce n’est pas impossible ! Pour toutes les procédures internationales, je vous invite à vous rapprocher d’un avocat bien sûr ! Pour un cas classique où la personne reste en France, vous pouvez essayer de réactiver le dossier. Et à ce moment-là, joignez bien la facture que vous avez déjà réglée. Parce qu’encore une fois, les frais sont à la charge du débiteur, mais les frais de maintenant » tout autant que les frais de dans 5 ans ». Donc conclusion Je comprends et je partage totalement ce sentiment d’injustice. N’oubliez pas que c’est votre client ou locataire défaillant qui vous met dans cette situation. Ce n’est pas à l’huissier de justice qu’il faut reprocher cela… Comme j’ai à cœur de vous permettre de vous enrichir dans votre activité, je vous mets également le lien vers un article que j’ai rédigé il y a plus d’un an, mais qui est toujours d’actualité et qui vous donne 4 astuces pour pouvoir éviter les impayés. Cliquez ici pour découvrir l’article 4 astuces pour éviter les impayés ». Je vous remercie d’avoir regardé cette vidéo ! Je vous rappelle que vous pouvez télécharger gratuitement mon livre Victime d’un impayé, la solution rapide pour retrouver votre argent ». Je vous invite même à le télécharger en préventif, si jamais ça devait vous arriver un jour. Je pense que ça peut vous être très utile. Merci et à bientôt !

Votre client vous a retourné les marchandises ? Vous avez omis des montants ou oublié une mention obligatoire dans votre facture ? Rédigez tout simplement une correction de facture à votre client. Quelques obligations concernant sa forme sont toutefois de rigueur. Obligations pour une facture en bonne et due formeQuelles informations doivent être stipulées dans une facture conforme ? Le site du gouvernement fait le tour des mentions obligatoires devant figurées sur votre facture. Parmi les éléments clés, on trouve notamment ✔ Le nom complet et l’adresse de votre entreprise ✔ Les coordonnées de l’acheteur avec l’adresse du siège social de l’entreprise et son numéro SIREN ✔ Le numéro d’identification à la TVA où exception est toutefois établie pour un montant inférieur ou égal à 150 € ✔ la date d’émission de la facture ✔ la date d’effet de la vente ou prestation ✔ le numéro de facture à apposer sur chaque page de la facture, qui ne pourra être utilisé qu’en référence à cette facture ✔ Désignation et quantité de l’objet ou de la prestation commandée ✔ Prix hors TVA, taux de TVA pour chaque objet si un taux de TVA différent sapplique et montant total HT et TTC ✔ Frais annexes éventuels transport, emballage, etc. ✔ les réductions de prix accordées par ex. rabais, ristournes etc. ✔ dans le cas d’un avoir, l’inscription avoir »Si l’une de ses données manque, il est recommandé d’établir une correction de facture. En effet, si le fisc note une erreur ou omission, une amende de 15 euros par élément peut s’abattre sur vous amende fiscale toutefois plafonnée au quart du montant total du document. Il ne vous reste alors plus qu’à espérer que cette omission ne se limite qu’à une seule facture… Si vous notez une légère coquille ou des fautes d’orthographe minimes, nul n’est besoin de s’inquiéter en revanche. Règle générale lorsque la signification de chacun des éléments est claire et sans ambiguïtés, une correction de facture ne s’impose pas nécessairement. Pour une correction de facture, deux points sont à considérer avec attention. D’une part, vous devez dresser une facture corrigée avec un nouveau numéro de facture ; d’autre part, votre document doit faire explicitement référence à la facture corrigée.

Lafacture de régularisation EDF. Le gestionnaire de réseau ENEDIS s'occupe de faire la relève du compteur EDF (une à deux fois par an) et transmet l'indice de consommation exact aux fournisseurs qui se chargent de corriger à la hausse ou à la baisse les estimations de facture EDF.Le technicien va simplement relever les chiffres inscrits sur votre compteur

Accueil » Métiers comptables » La clôture de l'exercice » La comptabilisation des factures à établir FAE Publié dans la catégorie La clôture de l'exercice En comptabilité, le chiffre d’affaires doit être constaté dans les comptes lorsque le bien a été livré ou lorsque le service a été rendu. Lorsqu’il existe un décalage entre la facture et la livraison ou l’exécution de la prestation de services, il peut être nécessaire de constater des factures à établir à la clôture de l’exercice. Cet article Compta-Facile détaille les écritures comptables à enregistrer en ce qui concerne les factures à établir FAE. 1. Définition des factures à établir FAE Contrairement aux produits constatés d’avance PCA, les factures à établir FAE correspondent à des produits qui n’ont pas été facturés à la clôture de l’exercice comptable, alors que le bien a déjà été livré ou que le service a été rendu. Le produit étant acquis, il convient de constater la marge dans l’exercice concerné. Ce décalage entre la livraison ou l’exécution de la prestation de services et la facturation fait naître, à la clôture de l’exercice, des factures à établir. Le travail de recensement et de comptabilisation des factures à établir peut se faire à la clôture de l’exercice lorsque l’entreprise est en train de faire son bilan comptable annuel ou une situation comptable intermédiaire. 2. Comptabilisation des factures à établir FAE Les factures à établir sont évaluées au montant de la marchandise livrée ou au montant de la prestation réalisée. Ils sont comptabilisés hors taxes HT si l’entreprise est redevable de la TVA. Voici comment comptabiliser factures à établir 1 Lorsque la facture à établir concerne des marchandises on débite le compte 4181 Clients – factures à établir » ; et on crédite les comptes 44587 Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir », 707 Ventes de marchandises ». 2 Lorsque la facture à établir concerne des prestations de services on débite le compte 4181 Clients – factures à établir » ; et on crédite les comptes 44587 Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir », 706 Prestations de services ». Au début de l’exercice suivant, il sera nécessaire de procéder à une contrepassation de l’écriture. Attention en matière de la livraison du bien ou la réalisation du service peut entraîner l’exigibilité de cette taxe ce qui signifie que la sur la vente/sur le service doit être reversée au Trésor Public, alors même que la facture n’a pas encore été établie à la clôture de l’exercice. Dans ce cas précis, il convient de comptabiliser l’écriture suivante à la date de livraison sans facturation on débite le compte 44587 Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir » ; et on crédite par le compte 4457 TVA collectée ». 3. Exemple de factures à établir en comptabilité Enoncé une société clôture son exercice comptable au 31 décembre. Elle a livré le 29 décembre N des marchandises à un de ses clients pour 10 000 euros pas de clause de réserve de propriété, le transfert de propriété des marchandises étant intervenu le jour même de la livraison. La facture est datée du 2 janvier N+1. Application Le 29 décembre, elle va débiter le compte 44587 Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir » et créditer le compte 4457 TVA collectée » pour 2 000 euros. Au 31 décembre N, elle devra 1 Comptabiliser une facture à établir elle doit débiter le compte 4181 Clients – factures à établir, et créditer le compte 707 Ventes de marchandises » pour 10 000 euros, et le compte 44587 Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures à établir » pour 2 000 euros. 2 S’acquitter de la TVA sur les marchandises livrées mais pas encore facturées l’équipe de Compta-Facile a consacré un article à la comptabilisation des déclarations de TVA elle débite le compte 4457 TVA collectée » pour 2 000 euros et crédite le compte 44551 TVA à décaisser ». 4. Bilan comptable et facture à établir Les factures à établir figurent dans la colonne de gauche du bilan comptable actif, sur la ligne Clients et comptes rattachés ». A propos de Thibaut Clermont Thibaut CLERMONT, mémorialiste en expertise-comptable et fondateur de Compta-Facile, site d'information sur la comptabilité.

. 625 402 540 381 84 190 564 145

la facture a été payé ou payée